C’est une question que je reçois très souvent chez OAFormation. Beaucoup de porteurs de projet, portés par l’envie de valoriser le terroir et les circuits courts, pensent que la vente de bière artisanale — parce qu’elle est « locale » ou « artisanale » — bénéficie d’une souplesse réglementaire.
Le verdict est sans appel : Oui, vous avez besoin d’une licence. En France, dès que vous vendez une boisson alcoolisée, peu importe sa provenance, sa qualité ou son degré d’alcool, vous entrez dans le cadre de la réglementation des débits de boissons.
Pourquoi la bière nécessite-t-elle une licence ?
La réglementation française ne classe pas les boissons selon leur mode de fabrication (industriel vs artisanal), mais selon leur groupe.
La bière fait partie du Groupe 3 (boissons fermentées non distillées). Même si votre bière est brassée par votre voisin avec du houblon bio, elle reste une boisson alcoolisée aux yeux de la loi. Pour la vendre, vous devez détenir un titre de licence spécifique.
Quelle licence choisir pour vendre de la bière ?
Le choix de votre licence dépendra de la manière dont vos clients consomment cette bière :
1. Pour la vente à emporter uniquement (boutique, épicerie)
Si vos clients achètent leurs bouteilles et repartent les consommer chez eux, vous avez besoin de la Petite Licence à emporter. Elle permet de vendre toutes les boissons des groupes 2 et 3 (vins, bières, cidres).
2. Pour la consommation sur place (bar, pub, terrasse)
Si vous proposez aux clients de boire leur bière artisanale directement dans votre établissement, il vous faut la Licence III, aussi appelée « Petite Licence ». Elle vous autorise à vendre des boissons fermentées non distillées.
3. Si vous servez aussi à manger (restaurant, snack)
- Si la bière est vendue uniquement comme accompagnement d’un repas, la Petite Licence Restaurant suffit.
- Si vous voulez aussi pouvoir servir une bière en dehors des repas (en mode « bar »), vous devrez alors passer sur une Licence III.
[Image d’un bar à bières artisanales avec les affichages obligatoires de licence]
Les étapes obligatoires avant de déboucher votre première bouteille
Obtenir la licence n’est pas qu’une question de formulaire. Voici le parcours du combattant (que nous simplifions pour vous) :
- Le Permis d’Exploitation : Avant toute démarche en mairie, vous devez suivre une formation spécifique. C’est ce stage qui vous délivre le précieux sésame valable 10 ans.
- La Déclaration Administrative : Au moins 15 jours avant l’ouverture, vous devez déclarer votre activité à la mairie (ou à la préfecture de police à Paris).
- L’Hygiène Alimentaire (HACCP) : Si vous proposez la moindre planche de charcuterie ou de fromage pour accompagner vos bières, la formation en hygiène alimentaire devient obligatoire.
Ne prenez pas de risques avec la loi
Vendre de l’alcool sans licence ou sans permis d’exploitation valide vous expose à des sanctions lourdes : fermetures administratives immédiates et amendes salées (jusqu’à 3 750 €).
En tant qu’expert du secteur CHR, je vois trop souvent des projets magnifiques s’arrêter faute de préparation réglementaire. La passion pour la bière artisanale est une chose, la maîtrise de votre cadre juridique en est une autre.
Prêt à lancer votre projet ? Faites-vous accompagner par OA Formation
Chez OA Formation, nous ne nous contentons pas de vous délivrer une attestation. Nous vous formons concrètement à votre futur métier de gérant.
- Réservez votre formation Permis d’Exploitation : Le passage obligé pour obtenir votre licence de bière.
- Formez-vous à l’Hygiène Alimentaire : Pour que vos « grignotages » locaux soient servis en toute sécurité.
Nos formations sont éligibles au financement ( AKTO, Pôle Emploi). Ne laissez pas l’administration freiner vos ambitions.
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